Soutenance de thèse de Thomas BLANGIS : Essai sur la notion d'actionnaire

Résumé : La notion d'actionnaire est en crise. Cette indétermination n'est cependant pas nouvelle. Depuis les origines, l'actionnaire est le fruit de constructions juridiques délibérément hybrides entre l'associé, meneur de l'activité, et l'investisseur, plus ou moins impliqué dans les affaires sociales. Mais c'est précisément ce qui a fait son succès. L'intérêt d'établir une définition est néanmoins important. Le droit des sociétés établit une différence nette de régime entre les actionnaires et les autres investisseurs. Le droit financier repose également sur le même découpage, qui fait figure de valeur de référence. Cette summa divisio est cependant confrontée à des situations qui la rendent difficile d'application.
En outre, le paysage législatif et réglementaire a évolué ces dernières années afin de renforcer l'engagement à long terme des actionnaires. Leur identification se révèle donc indispensable. A l'analyse, reconstruire une notion d'actionnaire impose de recentrer l'étude autour du concept de risque résiduel. Ce critère va permettre, dans un premier temps, d'apporter un éclairage sur les éléments constitutifs de la notion, à savoir les notions d'associé et de titre de capital elles-mêmes. Cette définition, une fois élaborée à partir du critère du risque résiduel, l'étude se fixe pour objectif d'en saisir les incidences, notamment en organisant une réattribution de la qualité d'actionnaire ainsi qu'une reconfiguration de son rôle.