Soutenance de thèse de Cassandre URVOY

Droit d'auteur et bibliothèques

Résumé : Cette thèse analyse la relation complexe entre le droit d'auteur, historiquement centré sur l'auteur-propriétaire, et les bibliothèques, dont la mission est de diffuser la culture. Si le paradigme classique de conciliation -fondé sur un équilibre interne assuré par un système fermé d'exceptions- suffisait pour l'univers analogique, il se révèle inadapté à l'ère numérique : les exceptions sont trop étroites, la contractualisation externalise la conciliation, et les modèles ouverts ou les appels à un droit à la culture fragilisent la cohérence du droit d'auteur.

Ce travail nous a permis de démontrer qu'aucune de ces voies ne permet de répondre aux besoins des bibliothèques ni de préserver les intérêts des auteurs. La solution réside dans un réajustement interne du paradigme classique : une réactualisation du système d'exceptions, basé sur une philosophie réaliste du droit et attentive aux usages numériques, afin de restaurer une conciliation véritable entre protection des œuvres et diffusion de la culture.


Mots clés : Droit d'auteur - bibliothèques - prêt numérique