2020

26 Mai

DONGMO  Joël
Droit d'auteur et accès à la connaissance
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. C. BERNAULT et M. Le Pr. J. FOMETEU




2019

09 Décembre

DOUILLARD Julien
"La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. J.P. CLAVIER

02  Décembre

DALLA Kinan
"L'indemnisation déconnectée du prédudice"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. P. BRIAND

14 Octobre

HASSAN FARAH Hassan
"Le nouveau droit des sociétés commerciales Djiboutien : étude critique à la lumière du droit français"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. L. NURIT

07 Octobre

MAFEUGUEMDJO Blandine
"Etude comparée en droit OHADA et français de la protection du créancier chirographaire d'une société en difficulté"
Thèse sous la direction  de Mme Le Pr. L. NURIT et M. Le Pr. A. KENMOGNE SIMO

13 Septembre

JOREA Dorin
"La volonté efficzacement juridique"
Thèse sous la direction de Mme F. LE FICHANT et M.Le Pr.  P. VASILESCU

05 Juillet

NDENGA BADJAN Etienne
"Le droit de vote de l'associé en droit OHADA des sociétés commerciales"
Thèse sous la direction de Mme le Pr. L. NURIT et le Pr R. NEMEDEU

14 Mars

BARON Irwin
"Relecture critique du contrat de construction de maison individuelle"
Thèse sous la direction de M. J.M. LE MASSON

01 Février

EL BAGGAR Mohamed
"Les droits de l'épouse : étude comparée entre le droit libyen et le droit français"
Thèse sous la direction de M. V. ZALEWSKI-SICARD

18 Janvier

CREPY Victoire
"Les créations littéraires et artistiques et la communauté légale entre époux"
Thèse sous la direction de Mme le Pr. C. GENICON et M. Le Pr. R. LE GUIDEC




2018

07 Décembre

CHENU Stanislas
"L'efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans les financements d'acquisitions à effet de levier"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. L. ANDREU et M. Le Pr. P. BRIAND

26 Octobre

HUGOU Brice
"Les aspects juridiques de la formation des prix dans les contrats spéculatifs portant sur des matières premières agricoles"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. F. COLLART DUTILLEUL




2017

23 Novembre

SCHWART Jean-Baptiste
"Recherche sur l'existence d'un droit commun du couple"
Thèse sous la direction de M. Lr Pr. R. LE GUIDEC et M. Le Pr. F. BICHERON

09 Novembre

DOKA BOURA Aude
"Le juge du contrat et la clause résolutoire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. P. BRIAND et M. Le Pr. J. FOMETEU

06 Juin

KOSO OMAMBODI Jean-Paul
"La preuve de la qualité d'auteur en droit d'auteur"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. C. BERNAULT

25 Avril

TANKEU Jean
"Le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. C. BERNAULT et M. Le Pr. J. FOMETEU

23 Mars

LENOIR Pierre-Etienne
"L'harmonisation internationale du droit des brevets"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. J.P. CLAVIER




2016

28 Mai

WAGOUE TCHOKOTCHEU Diane Carlyne
"L'Oralité dans le procès civil : Plaidoyer pour la reconsidération de l'oralité à la lumière du procès équitable"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. P. BRIAND et M. Le Pr. J. FOMETEU

28 Avril

TIREL Morgane
"L'effet de plein droit"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. P. BRIAND




2015

16 novembre

AUBRY DE MAROMONT Clotilde
"Essai critique sur la théorie des obligations en droit privé"
Thèse sous la direction  de M. Le Pr. P. BRIAND

28 Septembre

AKHDI SI Mohamed
"Le divorce en droit international privé : approche juridique entre le système français et le nouveau code marocain de la famille"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. R. LE GUIDEC

10 Septembre

PICARD Josselin
"Le notaire dans le droit de la famille"
Thèse sous la direction de M. Le  Pr. R. LE GUIDEC

3 Septembre

YAYI LIPEM Joseph
"Essai sur la recherche d'un régime juridique du commerce électronique dans les pays francophones d'Afrique subsaharienne"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr C.BERNAULT et Pr. H.D. MODI KOKO BEBEY

5 Mai

PEZARD Samuel
"La propriété forestière privée, Etude sur l'adaptabilité du droit de propriété"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. R. LE GUIDEC

30 Janvier

TCHAMWOCK/NKAMENI DEUFFI Virginie
"Du devoir de collaboration dans les contrats : essais d'une théorie juridique. Du code civil au droit uniforme africain"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. F. COLLART DUTILLEUL et M. Le Pr. A.D. MODI KOKO




2014

8 Décembre

POULIQUEN Marine
"L'exercice de l'autorité parentale en droit international privé"
Thèse sous la direction de M. Le Pr Raymond LE GUIDEC

28 Novembre

PRAUD Jean-Lou
"La réitération en droit privé"
Thèse sous la direction de M. Le P. Philippe BRIAND

26 novembre

BOUILLOT Pierre-Etienne
"Les évolutions du droit rural et le développement durable"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

31 Octobre

SOWENG Dieudonné
"La protection du débiteur en droit des contrats de l'Ohada"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND et M. Le Pr. Athanase FOKO

16 Juillet

HE Zhixin
"Les obligations de l'assureur"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Véronique NICOLAS

10 Juillet

LEGEAY Yves
"Les garanties liées à la vente d'un animal"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

16 Mai

MOUCHEL-BORGHERO  Françoise
"Organismes HLM et Collectivités Territoriales en Pays de la Loire"
Thèse sous la direction de M. J.M. LE MASSON

11 Février

BOISLIVEAU Pascal
"L'arbitrage et le droit administratif"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yves DESDEVISES

27 Janvier

PERDREAU Dominique
"Le contentieux du brevet d'invention : Études des rapports entre le droit des brevets et le droit judiciaire privé"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER




2013

12 Décembre

POTIER Dorothée
"L'obligation de restitution dans les contrats de mise à disposition temporaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND

9 Décembre

FLORIMOND Guillaume
"Droit et internet : approche comparatiste et internationaliste du monde virtuel"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Isabelle DESPRES

06 décembre

MACE Mickaël
"La contrefaçon du cocontractant - Approche inductive par le contrat de franchise"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER et M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

26 novembre

YAO Yao Amoin Gisèle
"La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Côte d'Ivoire"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT

22 novembre

SUN Juanjuan
"The international harmonization of food safety regulation in the light of the American, European an Chinese law"
Thèse sous la direction de M. le Pr. François COLLART-DUTILLEUL

19 novembre

COLLART DUTILLEUL Camille
"La propriété industrielle appliquée aux produits agro-alimentaires
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT

16 novembre

KAPELLAKOU Galateïa
"Les droits patrimoniaux de l'auteur dans l'environnement numérique (Etude de croit comparé en France et en Grèce"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André Lucas

03 Avril

YAMTHIEU WETOMDIE Sylvestre
"Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle. Contribution à l'orientation du brevet et du certificat d'obtention végétale sur les ressources agricoles vers la sécurité alimentaire dans les pays en développement"
Thèse en cotutelle, sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER et M. Le Pr. Joseph FOMETEU




2012

7 Décembre

PEREZ GOMEZ Ana-Maria
"L'analyse économique du droit d'auteur face au défi d'une gestion collective mondiale des droits en ligne"
Thèse en cotutelle, sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS  et M. Le Pr. Josef DREXL

6 décembre

CHIVORET Isabelle 
"La responsabilité du fait des produits de santé"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Sébastien BORGHETTI

3 Décembre

COMPAIN Adrien 
"La cohérence du droit judiciaire européen en matière civile et commerciale"
Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Isabelle DESPRES




2011

6 Décembre

LE CAM Stéphanie 
"L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS et Mme Carine BERNAULT

1er Décembre

KHOSHNOODI Réza 
"La protection du consommateur contre les produits défectueux.Regard franco-iranien" 
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Sébastien BORGHETTI

GICQUIAUD Emilie 
"L'équivalence en droit de l'entreprise"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND  et M. Erik LE DOLLEY

22 Novembre

CHATRY Sylvain 
"Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d'une théorie générale" 
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS 

24 Juin

DAVID Nathalie 
"Interopérabilité et droit du marché"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

BOTREL Elisabeth
"Les conventions relatives à l'exécution forcée. Contribution à l'étude de la notion d'exécution forcée" 
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yves DESDEVISES




2010

13 décembre

CHEN Szu-Tin
"Droit d'auteur et protection technique des oeuvres. Etude de droit comparé européen et asiatique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

29 octobre

SREELAPOOK Angkanawadee
"La réparation du préjudice moral en droit thaï à la lumière de l'expérience française"
Thèse sous la direction M. Le Pr. François COLLART-DUTILLEUL

24 septembre

LEON GUZMAN Marlen
"L'obligation d'autocontrôle des entreprises en droit européen de la sécurité alimentaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART-DUTILLEUL 

15 septembre

AFANA BINDOUGA Michel 
"L' égalité des associés dans l'acte uniforme de l' OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Martin NDENDE

6 juillet

BOURON/CREMET Virginie
"Les mutations du droit de la filiation face à l'évolution de la génétique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

28 juin

LE RUDULIER Nicolas
"La division en volumes";
Thèse sous la direction de M. Jean-Marc LE MASSON




2009

01 Décembre

BOUCHET/LE MAPPIAN Emilie
"Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits Anglais, Allemand et Français"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

10 Novembre

DUDIT Carine
"La contractualisation du droit de la famille"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

20 Octobre

LE CARDONNEL Mélaine
Exercice et limites de la liberté de création : approche juridique
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

10 Juillet

GAUVIN Fanny
"Le litige le juge et l'assureur de protection juridique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

12 juin

HONHON Yves
"L'enfant et le droit"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC




2008

15 Décembre

HOTI Paulina
"La spécialisation des juridictions en France et en Albanie"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

28 Novembre

RAGUENEAU Alan
"Les contrats de mise à disposition d'oeuvre sur les réseaux numériques. Etude de droit matériel et analyse de conflit de lois en droit Américain et français"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS 

27 Novembre

DREVEAU Camille
"L'affectation de l'immeuble, étude de deoit des biens et de droit des contrats"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

19 Mai

GARCIA Fany
"Le défaut indécelable de la chose en droit de la responsabilité civile"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

26 Mars

BUTAULT Julia
"Le règlement par l' OMC des différends liés à la sécurité sanitaire dans le commerce international des aliments"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL




2007

14 Décembre

LAGRANGE Olivier
"La collaboration en droit processuel"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

10 Décembre

APCHER Gilles
"La promotion du droit au logement en droit privé des contrats"
Thèse sous la direction de M. Jean-Marc LE MASSON

19 Novembre

MORE Karim
"Les exceptions au droit d'auteur - Diversité et confrontation des intérêts
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

22 Octobre

AL-ODAT Ghazi
"Le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine sur internet"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

31 Mai

AUFFRAIS Arnaud
"La protection juridique des résultats de la recherche scientifique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

02 Mai

CANTIN Hélène
"Famille, mariage, concubinages, du sens de la distinction"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

18 Janvier

AMUNZATHEGUY Christophe
"La proximité en droit judiciaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES




2006

13 Décembre

CRAIPEAU Nicolas
"Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

07 Décembre

CAMENSULI/FEUILLARD Laurence
"La dimension collective des procédures civiles d'exécution / contribution à la définition de la notion de procédure collective"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

30 Novembre

COUSIN Guénola
"Intérêt général et propriété industrielle"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

28 Novembre

SALLOUM Audine
"La responsabilité des intermédiaires de l'internet"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

28 Novembre

BITAR Abdallah
"Les aspects juridiques des hyperliens"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Novembre

JEAMMIN-PETIT Emmanuelle
"La mission de conciliation du juge (réflexions sur l'office du juge"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES




2005

15 Novembre

LARONZE Bertrand
"L'usufruit des droits de propriété intellectuelle"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

01 Septembre

BIHAN Nicolas
"L'utilisation des techniques sociétaires en agriculture"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Françoix-Xavier LUCAS 

12 Juillet

DUBIGEON Antoine
"Le concours de qualités juridiques sur la tête d'une même personne dans les rapports d'obligation"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET 

22 Juin

ONDO OKEMVELE Armand
"La procédure orale"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

13 Juin

HENAFF Pierre
"Le faux artistique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

08 Mai

BRUNET Lara
"La justice et le PACS"
Thèse sous la directiond de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

30 Mars

DEL VALLE EP. LEZIER Ismérie
"Le devoir familial de solidarité"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC




2004

25 Novembre

BOU KHATER Christiane
"La protection des noms de domaine"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

30 Juin

GICQUEL EP. TAPISSIER Sonia
"Les musées et le droit d'auteur"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

LECOINTE EP.ALLEGAERT Véronique
"Le droit des sociétés à l'épreuve des libertés et droits fondamentaux"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François-Xavier LUCAS

24 Mai

JSENG Pin-Chieh
"La protection du consommateur immobilier"
Thèse sous la direction de M. Jean-Marc LE MASSON

09 Avril

LUCAS/PUGET Anne-sophie
"Essai sur la notion d'objet de contrat"
Thèse sous la responsabilité de Mme Le Pr. Muriel FABRE MAGNAN

16 Mars

KIKKIS Ioannis
"Le droit moral de l'auteur dans la société de l'information. Etude de droit Français, de droit comparé et de droit communautaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS



2003

18 Décembre

LE TERTRE Claire
"Religion et droit civil du mariage"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

17 Décembre

ZALEWSKI Vivien
"Famille, devoirs et gratuité"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

16 Octobre

BOUCHE Guillaume
"L'édition d'oeuvres musicales"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

22 Mars

COLSON Renaud
"La fonction de juger. Etude historique et positive"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET




2002

11 Septembre

ABERGEL Olivier
"L'ordre public sociétaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Xavier BOUCOBZA




2001

14 Décembre

RASOAMANANDRAY EP. RANAIVOSOA Lala
"Droit d'auteur et développement"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Décembre

LEBOIS Audrey
"Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

16 Novembre

FRION Jean-Jacques
"L'agissement parasitaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

17 Septembre

EL ABD Reda
"L'indemnisation des victimes de la circulation. Analyse en droit égyptien à la lumière du droit français"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François-Xavier LUCAS

02 Juin

ZAHER Ola
"La spécificité de la responsabilité civile du fait des dommages nucléaires"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC




2000

22 Décembre

CHRETIEN Anne-Sophie
"Contrat et action en justice"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET

20 Décembre

HUMBERT Delphine
"Le droit civil à l'épreuve de l'environnement. Essai sur les incidences des préoccupations environnementales en droit des biens, de la responsabilité et des contrats"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

15 Décembre

SAMSON Corinne
"La détermination du prix dans les marchés privés de travaux"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

05 Décembre

FOSTAN Chrystèle
"Justice et génétique. Contribution à l'étude de la génétique judiciaire et de la justice génétique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET

24 Novembre

BOUSSARD Lydie
"La responsabilité civile des dirigeants de sociétés commerciales"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET

21 Novembre

BERNAULT Carine
"La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

20 Septembre

NGOMBE Laurier
"Le droit d'auteur français et le copyright américain : fondements historiques"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

07 Septembre

AIDAN Pierre
"Les sources du droit des marchés financiers"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Xavier BOUCOBZA

05 Juin

SOREAU Ambroise
"Droit d'auteur et vie privée"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

31 Mars

DANIEL-THEZARD Alexandre
"L'harmonisation du champ d'application de la TVA : aspects de droit français"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS




1999

04 Décembre

ABOU AMRO Mostafa
"Le contrat d'édition. Étude comparée entre le droit français et le droit égyptien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

03 Décembre

BRIAND Philippe
"Éléments d'une théorie de la cotitularité des obligations"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

26 Novembre

BACCOUCHE Tarak
"L'apparence en droit des sociétés commerciales. Etude de droit comparé français et tunisien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

14 Septembre

MOUSA Mohamed
"Le rôle des règles matérielles dans le règlement des litiges relatifs aux contrats du commerce international"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

08 Septembre

LENGLART Guillaume
"L'usufruit de biens indivis"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

10 Février

CHEMIN Fabienne
"L'application de la théorie de la fraude aux paiements internationaux"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

08 Février

AL-DERAIEI Sami
"Le recours de la victime de l'assureur du véhicule ayant provoqué l'accident. Etude de droit français et koweitien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

29 Janvier

OUISSE EP.WESTER Véronique
"Convention et juridiction pénale"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET

28 Janvier

SCANVION EP.GALLIOU Anne-Marie
"L'enfant dans le droit de la responsabilité civile"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Loïc CADIET

27 Janvier

FRIANT Marine
"Les instruments judiciaires de la protection du consommateur"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

12 Janvier

GUIVIER Michaele
"Recherches sur la mutation du droit des régime matrimoniaux"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

06 Janvier

LESBATS Christophe
"Les accords de volonté entre époux dans le divorce"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC




1998

12 Décembre

BEILVERT EP. DUBREIL
"Créance, patrimoine et entreprise"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

02 Décembre

LAURENT Philippe
"L'enchevêtrement des actions de l'acheteur liées à l'état du bien vendu"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

25 Novembre

CHOUBANI EP. SALAH Saloua
"La promesse de porte-fort : étude comparative en droit français et en droit tunisien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

03 Juillet

BLOND Carole
"La protection de l'acquéreur insatisfait de l'état de l'immeuble"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

13 Mai

BEAUGENDRE Sébastien
"Contrat d'assistance et activité d'assurance"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

20 Avril

NODJIGOTO Enoch
"Le régime des assurances au Tchad"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

24 Février

ABEDI Mohammad
"L'arbitre international de droit privé face au problème des conflits de lois. Étude du problème du droit applicable au fond du litige et des méthodes de sa dette"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Roger LE MOAL

10 Février

JACQUET EP. SANO Karine
"La lex mercatoria et la loi du contrat"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Roger LE MOAL




1997

8 Décembre

PALVADEAU EP.ARQUE Fabienne
"Les instruments juridiques de la gestion bancaire du patrimoine"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL

CHABOT Gérard
"Les distorsions du droit civi et du droit fiscal, en droit patrimonial de la famille"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

4 Décembre

FIGUERO EP.FIALAIRE Ghislaine
"Le paiement des créanciers postérieurs à l'ouverture du redressement judiciaire"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Erwan LE GALL




1996

22 Mars

GERVAIS Daniel
"L'évolution de la notion d'oeuvre littéraire et artistique à travers les différentes versions de la convention de Berne depuis son origine"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

03 Janvier

MARTINEAU ép. BOURGNIGNAUD Véronique
"Les conséquences en droit privé des règles déontologiques"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC




1995

20 Décembre

LUCAS François-Xavier
"Le droit des sociétés et le droit des contrats à l'épreuve des transferts temporaires de valeurs mobilières"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

18 Décembre

CHEIKHOLESLAMI Sayed
"L'applicabilité d'office du droit étranger et ses limites en droit international privé"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Roger LE MOAL

08 Décembre

GUEGUEN Elisabeth
"Les normes de protection de l'environnement"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

28 Septembre

LE GAC Nicole
"Protection du patrimoine et risques liés à l'entreprise : l'obligation aux dettes sociales"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

21 Septembre

LE CARPENTIER Eric
"La responsabilité pénale pour fait de pollution des eaux continentales"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Roger LE MOAL

05 Juillet

ALSHAMMARI Bandar
"Les commissions à compétence juridictionnelle et de droit saoudien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

23 Juin

KHOMIMAMIZADEH Farhad
"Les limites du renvoi"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Roger LE MOAL

15 Juin

TCHUIMBOU OUAHOUO Alexis
"La durée de la protection d'une oeuvre"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Février

KHATER Nori
"La protection juridique du logiciel. Etude en droit Irakien, en droit français et droit comparé"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. SIRINELLI




1994

28 Mai

TEILLIAIS Clémentine
"Les contrats entre époux et les régimes matrimoniaux"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

17 Mai

SIRHAN Adnan
"L'individualisation de la réparation du dommage corporel dans la responsabilité civile extra-contractuelle. Etude comparée en droit français et irakien"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Yvon DESDEVISES

24 Janvier

CLAVIER Jean-Pierre
"Objets nouveaux et catégories de la propriété intellectuelle : le cas des créations génétiques"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

04 Janvier

KAMARA Mamadou
"Recherches sur les aspects institutionnels et juridiques de l'informatisation au Sénégal. Contribution à l'émergence du droit de l'informatique en Afrique"
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS