Thèses en cours

AGBAM Komlanvi Issifou

Le traitement actuel de l'imprévision en droit international : étude comparée du  droit français, droit ohada et du système québécois

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Charles-Edouard BUCHER


AHIZAN Romanus

La contractualisation du procès civil en droit Béninois à la lumière du droit français

Thèse en cotutelle sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND et de M. Le Pr. Joseph DJOGBENOU

 

ATEMENGUE Frédéric Stéphane

Les techniques juridiques d'attractivité des investissements privés étrangers dans les pays de l'espace OHADA, exemple du Cameroun.

Thèse en cotutelle sous la direction de Mme Le Pr. Valérie PIRONON et M. Le Pr. ATANGCHO NJI

 

BALLESTER Amaury

La vente en l'état futur d'inachèvement

Thèse sous la direction de M. Jean-Marc LE MASSON

 

BAYOUB PRETE Safya

Les résistances à l'essor de la médiation en droit privé

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Isabelle DESPRES


BLANGIS Thomas

Essai sur la notion d'actionnaire

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Laure NURIT

 

BONNIGAL Agathe

Compliance et soft law en matière bancaire

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND et Mme Véronique BOURGNINAUD


DALLA Kinan

L'indemnisation déconnectée du préjudice

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND

 

DIAW N'Dèye Fatou

Groupes internationaux de sociétés et programmes de conformité. Etude de droit de la concurrence

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Valérie PIRONON

 

DIZO Kévin

Les critères d'arbitrabilité des litiges : étude à partir du droit français et du droit OHADA

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Hélène PEROZ et M. Le Pr. Joseph FOMETEU

 

DJIGUIBA Dommo

Le nouveau droit des successions au Mali : études prospectives pour l'application en France

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. HAMMJE Petra et M. Le Pr. LE GUIDEC R;

 

DONGMO DONFACK Joël Fabrice

Droit d'auteur et accès à la connaissance

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT et M. Le Professeur Joseph FOMETEU

 

DOUILLARD Julien

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

 

GLELE Ainonkpo

Réflexion sur l'insertion de l'arbitrage d'urgence en droit OHADA : ébauche à partir du droit français

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Hélène PEROZ

 

GOGUILLON Adrien

Les praticiens de l'insolvabilité

Thèse sous la direction de Mme Véronique BOURGNINAUD

 

HASSAN FARAH Hassan

Le nouveau droit des sociétés commerciales djiboutien : Etude critique à la lumière du droit français

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Laure NURIT

 

JOREA Dorin

La volonté efficacement juridique

Thèse en cotutelle sous la direction de Mme Le Pr. Françoise LE FICHANT et M. Le Pr. Paul VASILESCU

 

KABORE Mitibkièta Moussa

Droit de propriété intellectuelle et libre circulation des marchandises dans  la CEDEAO

Thèse sous la direction de Mme Audrey LEBOIS

 

KERMOAL Valériane

Liquidation et séparation des couples non mariés

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC

 

KYMPARI Alkistis

Droit d'auteur et oeuvres indisponibles

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT

 

LAMARRE François

Droit d'auteur et musées

Thèse sous la direction Mme Le Pr. Carine BERNAULT

 

LEKKIATKHACHORN Tanapat

La propriété intellectuelle dans les biotechnologies agricoles et la sécurité alimentaire : le cas thaïlandais

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER et M. le Pr. Bhumindr BUTR-INDR

 

LHEMITTE Léa

Le couple au sein d'une structure sociétaire

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Charlotte GOLDIE-GENICON

 

LOIZEAU Julien

L'incomplet dans les contrats

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Véronique NICOLAS

 

MAFEUGUEMDJO Blandine

Etude comparée en droit OHADA et français de la protection du créancier chirographaire d'une société en difficulté

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Laure Nurit et le Pr. Alain KENMOGNE SIMO

 

MAHAMAT Amir

Le droit de distribution en droit de la propriété littéraire et artistique

Thèse sous la direction de Mme Audrey LEBOIS

 

MARTEAU Matthieu

L'organisation et la gestion de patrimoine de la personne protégée

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Yves KERBOURC'H

 

NADJOMBE Gbandi

La fiscalité privilégiée en propriété industrielle

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

 

NICOLAS Martial

Familles et fiscalité,recherche sur la place de la famille en matière fiscale

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Charlotte GOLDIE-GENICON et M. Le Pr. Raymond LE GUIDEC


PERON Marie

Le décès du chef d'entreprise

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Charlotte GENICON

 

REZAIE YAZDI Kiarousk

La distinction entre le  contrat commercial et le  contrat civil ; l'utilité d'une définition autonome du contrat commercial

Thèse sous la direction Mme  F. Le FICHANT

 

RITZ Vladimir

Licences ouvertes et propriété intellectuelle - Etude sur le partage des créations

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT

 

SOUMARE Youssou

Droit d'auteur et copie privée : Etude de droit comparé

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT et M. Le Pr. Mohamed Bachir NIANG

 

TAMWA TALLA Guy Rostand

Le droit de suite

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Christophe JUILLET

 

TASSOU-CADEAU Cécile

La réception fiscale de la RSE

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Laure Nurit et M. Erik Le Dolley

 

TRAN Le Quoc Minh

La succession Ab intestat en droit vietnamien : réflexions comparatives françaises-vietnamiennes sur le droit des successions

Thèse sous la direction de Mme Le Pr Hélène Peroz et M. Raymond LE GUIDEC

 

URVOY Cassandre

Droit d'auteur et bibliothèques

Thèse sous la direction de Mme Le Pr. Carine BERNAULT

 

VONWILL Martial

L'indemnité de rupture dans les contrats de droit privé

Thèse sous la direction de M. Le Pr. Philippe BRIAND

 

ZOGBA Jean-Martial

Le cocontractant en matière de propriété intellectuelle

Thèse sous la direction de Mme Audrey LEBOIS

 

Institut de Recherche en Droit Privé - 2013