Acquisitions recentes

 

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Généralités (340) Propriété intellectuelle - Ouvrages généraux (346.050) 

Droit international privé (340.9)

Droit International public (341)

Droit social (344)

 

 

Propriété industrielle (346.051)

Droit pénal (345)

Droit des brevets (346.0511)

Droit privé (346)

Droit des marques (346.0512)

Droit des personnes (346.011)

Droit des dessins et modèles (346.0513)

Droit de la famille (346.012)

Propriété littéraire et artistique (346.052)

Droit des obligations (346.013)

Internet - Commerce électronique (346.09)

Contrats spéciaux (346.014)

Communication - Audiovisuel (346.10)

Droit de la consommation (346.015) Droit rural et de l'agroalimentaire (346.11)
Droit civil des biens (346.016)

Droit judiciaire privé (347)

Droit des sûretés (346.018)

 Rapport annuel de la cour de cassation (349)

Codes

Droit des affaires (346.02)

Mélanges

Droit des assurances (346.03)

 Thèses

 

Généralités (340)


 

ALBERT J.L....: Dictionnaire de droit fiscal et douanier - Ellipses -2007

BERT D., CHAGNY M., ... La simplification du droit - IUV -2015

CADIET L. : Dictionnaire de la justice, PUF - 2004

CARBONNIER J. : Flexible droit, pour une sociologie du droit sans rigueur, 10e édition, LGDJ - 2001

DISSAUX N. : BALZAC romancier du droit ?, Lexis-Nexis - 2012

DUBREUIL C.A. : L'ordre public - Editions Cujas - 2013

FAUVARQUE-COSSON B. : Le droit comparé au XXIème siècle Enjeux et défis - 2015

FRUCTUS I. : Méthodologie de la recherche documentaire juridique 2è éd. - Larcier -2015

HAMMJE P.; JANICOT L.; NADAL S....: L'efficacité de l'acte normatif - Lextenso éditions - 2013

JAMIN C. : La cuisine du droit, Lextenso - 2012

JEULAND E., MESSAI-BAHRI S. : Les nouveaux rapports de droit, IRJS 2013

KELSEN H. : Théorie pure du droit, LGDJ-Bruylant 2010

KEUTGEN G.... : L'art et le droit - Larcier - 2010

LALANDE A. : Vocabulaire technique et critique de la philosophie, PUF - 2010

LIBCHABER R. - L'ordre juridique et le discours du droit - LGDJ - 2013

MILLARD E. : Théorie générale du droit, Dalloz - 2006

SCHIAVONE A. : IUS L'invention du droit en occident, Editions Belin - 2011

SEVE R. : Philosophie et théorie du droit, Dalloz - 2007

SOLEIL S. : Le modèle juridique français dans le monde - IRJS 6 2014

TERRE F. : Introduction générale au droit, Dalloz - 9è édition - 2012

VAN Wassenhove S. : Le management du cabinet d'avocats Anthemis - 2013

La réunification et le droit : Actes du colloque à Ngaoundéré 10 07 2014

 

 

  

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Droit international privé (340.9)


CACHARD O. : Droit international privé 3è éd. - Larcier 2014

DIETZ T. : Global order beyond law vol. 11 ,Hart - 2014

PIERRE P., LEDUC F. : La réparation intégrale en Europe, Larcier - 2012

TEE : Livre vert sur le droit européen des contrats, vol. 1, SLC - 2011

TEE : Cohérence européenne des recours collectifs, vol 2, SLC -2011

TEE : La citoyenneté européenne, vol. 3, SLC - 2011

TEE : Le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'union européenne, vol. 4, SLC - 2012

TEE : Mise en oeuvre des instruments optionnels européens en droit privé , vol.5, SLC - 2012

TEE : Le droit commun européen de la vente, vol.6, SLC -2012

TEE : Les jeux en ligne en France et en  Europe : ...? vol.7, SLC - 2013

TEE : Réformer le droit des obligations et le droit des sociétés, vol. 8, SLC - 2013

TEE : La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel, vol.9,SLC - 2014


 

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Droit International public (341)



DONY M. : Actualités en Droit Européen - Bruylant - 2013

LAMBLIN-GOURDIN A.S., MONDIELLI E. : Le droit des relations extérieures de l'Union européenne après le Traité de Listonne - Bruylant -2013

LESCOT C. : Organisations européennes, conseil de l'Europe et autres organisations - 15è éd. 

Larcier - 2013

WTO Analytical Index : Guide to wto law and practice, 3ème éd., vol.1 et 2 - 2012

 

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Droit social (344)

____________________________________________________________________________________________

 DUPEYROUX J.J.; BORGETTO M.; LAFORE R. : Droit de la sécurité sociale 18è éd. - Dalloz -2015

 

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Droit pénal (345)


  

BOURDIN J.C., CHAUVAUD F., GAUSSOT L., KELLER P.H. : Faire justice soi-même, PU RENNES - 2010

LAURET B. : Droit pénal des affaires, Economica - 2012

Le Monde : LES PREDATEURS - HD 2015

  

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Droit privé (346)


 COLLART-DUTILLEUL F., RIEM F. : Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques - Varenne - LGDJ -2013

DEROUSSIN D. : Histoire du droit privé français (XVIè-XXIè siècle),Ellipses - 2010

HALPERIN J.L. : Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF - 2012

POILLOT E. : Les frontières du droit privé européen, Larcier - 2012

ROCHFELD J. : Les grandes notions du droit privé, PUF - 2013

 

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Droit des personnes (346.011)


 

BAILLON -WIRTS N., HONHON Y. : L'enfant sujet de droits, Lamy axe droit - 2010

DELRIEU S.; ZALEWSKI V. : Droit des mineurs et des majeurs protégés - Ellipses - 2010

DROSS W. - Le végétal saisi par le droit - 2012

TEYSSIE B. : Droit civil Les personnes 15è éd. - Lexis Nexis - 2014

  

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Droit de la famille (346.012)


BLITZ M......: Etats généraux du droit de la famille - Bruylant -2014

BONOMI A., WAUTELET P. : Le droit européen des successions - Bruylant - 2013

COUZIGOU-SUHAS N. : La famille et son logement, Lamy axe droit - 2010

DEBOVE F., SALOMON R., JANVILLE T. : Droit de la famille, Vuibert - 2012

DE SINGLY F. : Sociologie de la famille contemporaine 5è éd. -A. Colin - 2014

ELIARD F. : Fiscalité des successions - Ellipses 3è éd. -2014

FENOUILLET D.,: La contractualisation de la famille - Economica -2001

FEUILLET-LIGER B. : Les incidences de la biomédecine - Bruylant - 2014

FULCHIRON H.; BIDAUD-GARON C. : Vers un statut européen de la famille - Dalloz - 2014

GODET M.;SULLEROT E. : La famille : une affaire publique - La Doc.Française - 2009

GRIMALDI M. Droit patrimonial de la famille 5è éd. - Dalloz - 2015/2016

HAUSER J. : Le statut juridique du couple marié et du couple non marié...- Larcier - 2012

LE GUIDEC R., PORTAIS J....: Le viager - Ellipses, 2015

LE GUIDEC R. : Droit notarial/liquidations - exercices et corrigés, Ellipses - 2012

LE GUIDEC R. : Recueil de solutions d'examens professionnels - Défrénois 15è éd. - 2015

LEMOULAND J.J. : Droit de la famille - Ellipses - 2014

MURAT P. : Droit de la famille, Dalloz 6ème éd. - 2014/2015

NEIRINCK C.: Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité - PUAM - 2008

RENCHON J.L.; SOSSON J.: Filiation et parentalité - Bruylant - 2014

TERRE F., FENOUILLET D.: Droit civil La famille 8è éd. - Dalloz - 2011

TERRE F., LEQUETTE Y., GAUDEMET S. : Droit civil Les successions, Les libéralités - 4è éd. - Dalloz -2013

Le droit patrimonial de la famille : réformes accomplies et à venir - Dalloz - 2006

 

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Droit des obligations (346.013)


 

ANDREU L. : La réforme du régime général des obligations, Dalloz- 2011

ARZALIER S. : La connexité en droit civil, L'Harmattan - 2002

Association Capitant : L'ALEA journées nationales tome XIV, Dalloz - 2010

BENABENT A. : Droit des obligations 14e édition, LGDJ -2014

BRUN P. : Responsabilité civile extracontractuelle 3è éd. - Lexi Nexis - 2014

CABROL P., RIBEYROL-SUBRENAT M. : Leçons de droit des obligations, Ellipses - 2011

CABRILLAC R. : Droit européen comparé des contrats, LGDJ - 2012

CHANTEPIE G., LATINA M. : La réforme du droit des obligations Dalloz 2016

DELEBECQUE PH., PANSIER F.J. : Droit des obligations 6e éd., Lexis Nexis - 2012

DEROUSSIN D. : Histoire du droit des obligations, Economica - 2012

DISSAUX N.; JAMIN C. : Projet de réforme du droit des contrats, Dalloz - 2015

FABRE-MAGNAN M. : Droit des obligations 1/ Contrat et engagement unilatéral 3è éd., Thémis - 2012

FLOUR J., AUBERT J.L., ... : Droit civil : les obligations - 3 le rapport d'obligation 7e éd., Dalloz - 2011

GHESTIN J., LOISEAU G., SERINET Y.M. : La formation du contrat T1 : Le contrat - le consentement - LGDJ - 2013

GHESTIN J., LOISEAU G., SERINET Y.M. : La formation du contrat T2: L'objet et la cause - les nullités - LGDJ 2013

GHESTIN J., VINEY G., JOURDAIN P., CARVAL S. : Les conditions de la responsabilité - LGDJ 2013

LARROUMET C. : Droit civil tome 3 Les obligations, le contrat 1ère partie conditions de formation, 6e éd., Economica - 2007

LARROUMET C. : Droit civil tome 3 Les obligations, le contrat 2ème partie Effets, 6e éd., Economica - 2007

MEMLOUK M. : Entreprises et dommages écologique, Lamy axe droit - 2010

MERCADAL B. : Réforme du droit des contrats - Ed. F. Lefebvre 2016

POTHIER R-J. : Traité des obligations - Dalloz -2011

SUPIOT A.; DELMAS-MARTY M. : Prendre la responsabilité au sérieux - PUF -2015

TERRE F., SIMLER P., LEQUETTE Y. : Droit civil Les obligations - 11è éd. - Dalloz - 2013

ZENATI-CASTAING F., REVET T. : Cours de croit civil, Obligations, Régimes, PUF 2013

La réforme du droit des obligations en France : 5è journées Franco-Allemande - SLG 2015

 

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Contrats spéciaux (346.014)


COLLART DUTILLEUL F. ; DELEBECQUE P. : Contrat civils et commerciaux , 10è éd. - dalloz 2015

MENDOZA-CAMINADE A. : Droit de la distribution - Montchrestien 2011

VOINOT D. : Vers un droit européen des contrats spéciaux - Larcier - 2012

ZALEWSKI-SICARD V. : Baux d'habitation congés et droits de préemption - Ellipses - 2016

ZALEWSKI-SICARD V. : Ventes d'immeubles à construire ou à rénover - Ellipses -2010

ZENATI-CASTAING F., REVET T. : Cours de droit civil contrats - PUF - 2016

SUPPLEMENT -REFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS - DALLOZ 2016

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Droit de la consommation (346.015)



SAUPHANOR-BROUILLAUD N. : Les contrats de consommation règles communes - LGDJ 2013

 

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Droit civil des biens (346.016)


 

ALBIGES C., HUGON C. : Immeuble et droit privé, Lamy axe droit - 2012

BEAUVARLET P. : Les servitudes - Defrénois - 2013

COLLART-DUTILLEUL F.; LE GUIDEC R.;... : Droit de la vente immobilière - Dalloz 2016/2017

DROSS W. : Droit civil les choses, LGDJ - 2012

DROSS W. : Droit des biens , Montchréstien - 2012

LARROUMET C. : Droit civil tome 2 Les biens, droits réels principaux, 5e éd., Economica - 2006

TERRE F., SIMLER P. : Droit civil les Biens 9è éd.  - Dalloz - 2014

La propriété immobilière : entre liberté et contraintes : 112è congrès des notaires, 2016

  

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Droit des sûretés (346.018)


AYNES L., CROCQ P. : Les sûretés la publicité foncière 7è éd. LGDJ - 2013

CABRILLAC M., MOULY C., CABRILLAC S., PETEL P. : Droit des sûretés -Manuel 9è éd. - Lexis Nexis - 2010

FOIX C., CORGAS C. : Sûretés immobilières - Ellipses 2013

ZENATI-CASTAING F., REVET T. : Cours de droit civil, Sûretés personnelles - PUF 2013

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Droit des affaires (346.02)


 

ALBARIAN A., CAYRON J. : Actualité jurisprudentielle 2011-2012, Lamy axe droit - 2012

ALMUNIA J....: New frontiers of antitrust 2013  - Bruylant - 2013

AMBOULOU H.D. : Le droit des entreprises en difficulté dans l'espace OHADA - L'Harmattan - 2015

AZAN S., COHEN E., NEVEUX T. : Levée de fonds, Lamy axe droit - 2012

BAPTISTA L.O., DURAND BARTHEZ P. : Les joint ventures dans le commerce international - Bruylant - 2012

BEACCO J.M., HUBAUD B. : Titrisation maillon clé du financement de l'économie - RB Edition - 2013

BLIN-FRANCHOMME M.P., DESBARATS I., JAZOTTES G., VIDALENS V. : Entreprise et développement durable - Lamy axe droit - 2011

CASSIERS V.....: L'entreprise et le secret - Larcier -  2014

CHAGNY M., DEFFAINS B. : Réparation des dommages concurrentiels - Dalloz - 2015

COLLART-DUTILLEUL F....: Droit, économie et marchés de matières premières agricoles - LGDJ - 2013

COTIGA A. : Le droit européen des sociétés - Larcier - 2013

DEBAT O. : Droit fiscal des affaires, 3ème éd. - Montchréstien 2013

DELRIEU S. : L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Ellipses - 2014

DE MAISON ROUGE O. : Le droit de l'intelligence économique, Lamy axe droit - 2012

DUBOUT E., MAITROT DE LA MOTTE A.,... : L'unité des libertés de circulation - Bruylant - 2013

FABRE R.; BONNET-DESPLAN M.P.;...Droit de la publicité et de la promotion des ventes - 4è éd. DALLOZ 2014/2015

FASQUELE D., BERTREL J.P.,... : Droit de l'entreprise 2012/2013 - 16è édition, Lamy - 2012

G'SELL F.; DURAND-BARTHEZ P. : La protection du secret des affaires - Lextenso - 2015

GUTMANN D. : Droit fiscal des affaires, Lextenso - 2012

HUBERT P., LEPPARD M., LECROART O. : Day-to-Day Competition Law

LE CANNU P., DONDERO B. : Droit des sociétés, 5è éd. - LGDJ - 2013

LE CORRE P.M. : Droit et pratique des procédures collectives - 7è éd. - Dalloz - 2013

LE CORRE P.M. : La réforme du droit des entreprises en difficutlé - Dalloz - 2009

LIENHARD A. : Procédures collectives - 5è éd. - Delmas - 2013

MANARA C. : Le droit des noms de domaine, Lexis Nexis - 2012

MASSON A., BOUTHINON-DUMAS H.,... Stratégies d'instrumentalisation juridique et concurrence - Larcier -2013

MALECKI C. : Responsabilité sociale des entreprises - LGDJ -2014

MESTRE J., PANCRAZI M.E., ... : Droit commercial, LGDJ - 2012 (29è éd.)

MICHEL V. : 1992-2012 : 20 ans de marché intérieur - Bruylant - 2014

NAUDET J.Y. : Quelle réponse éthique à la crise ? - PUAM - 2013

NIHOUL P., VERDURE C. : Droit de la concurrence de l' UE - Larcier - 2013

NURIT-PONTIER L., ROUSSEAU S. : Risques d'entreprise : quelle stragégie juridique ?, LGDJ - 2012

NURIT-PONTIER L., ROUSSEAU S.: Risques, crise financière et gouvernance ; perspectives transatlantiques - Ed. Thémis - 2013

PETIT N. : Droit européen de la concurrence - Montchrestien - 2013

PIRONON V. : Droit de la concurrence - Lextenso Edition - 2009

POSTEL N., SOBEL R., : Dictionnaire critique de la RSE - 2013

PUEL F., BONTINCK T., FRANCOIS MARTIN L., WOOG S. : Conformité aux règles de concurrence et comportements en cas de perquisitions - Larcier - 2012

REYGROBELLET A., HUET N. : Les sanctions des sociétés côtées, Lexis Nexis - 2012

REZEK S. : Achat et vente de fonds de commerce 6è éd. - Lexis Nexis - 2014

RIPERT G., ROBLOT R. : Traité de droit commercial, tome 2, 17e éd., LGDJ - 2004

SAINT-ALARY-HOUIN C. : Droit des entreprises en difficulté - LGDJ 8ème éd. - 2013

SERLOOTEN P.: Droit fiscal des affaires 13è éd.- Dalloz - 2014

THIRION N. : Crise et droit économique - Larcier - 2014

VOGEL L. : Droit de la concurrence Européen et français, Traité de droit économique T1 - Juriscience - 2012

 

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Droit des assurances (346.03)


CHAGNY M.; PERDRIX L. : Droit des assurances 2ème éd.- LGDJ -2013

NICOLAS V. : Droit des contrats d'assurance, Economica - 2012

PIERRE P. ; DELPERIER J.M. : Assurance sur la vie et pratique notariale, Ellipses 2013

  

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Propriété intellectuelle - Ouvrages généraux (346.050)


 

AHNER F., TOUATI J.J. : Inventions et créations des salariés, Lamy axe droit - 2013

BENTLY L., SHERMAN B. : Intellectual property law, 3rd ed - 2009

BERGE J.S. : La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle - Larcier - 2015

BERNAULT C.; CLAVIER J.P. : Dictionnnaire de la propriété intellectuelle 2è éd. - Ellipses - 2015

 

BINCTIN N. : Droit de la propriété intellectuelle...3è éd. - LGDJ - 2014

BLANC-JOUVAN G. : Droit de la propriété intellectuelle, Vuibert - 2011

BRUGUIERE JM ... : L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle - Dalloz 2015

BRUGUIERE J.M., MALLET-POUJOL N.,... : Propriété intellectuelle et droit commun - PUF - 2007

BRUGUIERE J.M. : Les contrats de la propriété intellectuelle - Dalloz - 2013

CASS R.A., HYLTON W.N. : Lastylecreation - 2013

DULONG DE ROSNAY M., LE CROSNIER H. : Propriété intellectuelle géopolitique et mondialisation, CNRS Ed. 2013

GOTZEN F. : Harmonisation yleEuropean IP LAW, Bruylant/Larcier - 2012

HERMITTE M.A. : L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant - QUAE - 2016

HOPE J. : Biobazaar : the Open source revolution and biotechnology - 2008

KERN T. : Les marchandises contrefaisantes, Lamy axe droit - 2010

MARINO L. : Droit de la propriété intellectuelle, Thémis droit - 2013

MERGES R.P. : Justifying intellectual property - 2011

NEVEN J.F. : Le patrimoine intellectuel de l'entreprise... - Larcier - 2010

NOURISSAT C., TREPPOZ E. : Droit international privé et propriété intellectuelle, Lamy axe droit- 2010

RASSE P. : La diversité culturelle, CNRS Editions 2013

ROBIN A., MALLET-POUJOL N.,... : L'innovation et la recherche en France - Analyse juridique et économique , Larcier 2010

TORREMANS P.: Intellectual property law - Oxford 2013

VERON P. : Saisie-contrefaçon, 2013-2014 (3è éd.)

VICENTE D.M. : La propriété intellectuelle en droit international privé - ADI 2009

VIVANT M. : Droit et économie de la propriété intellectuelle, LGDJ - 2014

VIVANT M. : Les grands arrêts de la propriété intellectuelle - Dalloz - 2015

Colloque organisé par l' IRPI : Propriété intellectuelle et concurrence - Lexis Nexis - 2012

colloque organisé par l' IRPI : Vers une rénovation de la propriété intellectuelle - Lexis Nexis - 2013

WAELDE C.,...: Contemporary Intellectual Property : La and Policy  3è éd. - Oxford - 2013

  

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Propriété industrielle (346.051)

GERVAIS D. : L'accord sur les ADPIC, Larcier - 2010

GAUMONT-PRAT H. : Droit de la propriété industrielle, Lexis Nexis -2013 - 3è 2d.

PASSA J. : Traité de droit de la propriété industrielle , tome 2, LGDJ - 2013

RAYNARD J....: Droit de la propriété industrielle - Lexis Nexis - 2016

 

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Droit des brevets (346.0511)


FELDMAN R. : Rethinking Patent La - 2012

GADER-SHAFRAN R. : The patent law dictionnary - 2013

GEIGER C. : Quel droit des brevets pour l'Union Européenne ?, LexisNexis 2013

GRISET P. : L brevet européen : une réussite européenne pour l'innovation - OEB - 2014

REMICHE B. : Brevet, innovation et intérêt général - Larcier - 2007


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Droit des marques (346.0512)


 

DREYFUS N. : Marques et internet, Lamy axe droit - 2011

  

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Droit des dessins et modèles (346.0513)


 

GREFFE F.;GREFFE P. : Traité des dessins et des modèles - 9ème éd. - Lexis Nexis - 2014

 

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Propriété littéraire et artistique (346.052)



BENSAMOUN A.; LABARTHE F; TRICOIRE A. : L'oeuvre de l'esprit en questions - Mare & Martin - 2015

BERNAULT C. : Open acces et droit d'auteur - Larcier - 2016

BONCOMPAIN J. : De Scribe à Hugo, Honoré Champion - 2013

BONCOMPAIN J. : De Dumas fils à M. Pagnol - Honoré Champion - 2013

CARON C. : Droit d'auteur et droits voisins, Lexis Nexis - 2015- 4è éd.

CHATRY S....; La régulation d'internet : mare&martin - 2015

GAUTIER P.Y. : Propriété Littéraire et artistique 9è édition, PUF - 2015

GINSBURG J.C., GORMAN R.A.: Copyright law - 2012

LUCAS A., LUCAS H.-J., LUCAS-SCHLOETTER A. : Traité de la propriété littéraire et artistique, Lexis Nexis - 2012

LUCAS A., SIRINELLI P., BENSAMOU A. : Les exceptions au droit d'auteur, Dalloz - 2012

PELLEGRINI F., CANEVET S. : Droit des logiciels - PUF - 2013

PFISTER L.; MAUSEN Y. ...: La construction du droit d'auteur - 2013

POLLAUD-DULIAN F. : Le Droit d'auteur - Economica 2è éd. - 2014

PUTTEMAN A....: Les aspects juridiques de l'art contemporain - Larcier - 2013

RAHMATIAN A. : Copyright and creativity - EE- 2011

RICKETSON S., GINSBURG J.C. : International copyright and neighbouring rights  - 2010

STOKES S. : Digital Copyright - law and practice 4è éd. -2014

TAFFOREAU P. - Pratique de la propriété littéraire et artistique, Lexis Nexis - 2013

VIVANT M.,BRUGUIERE J.M. : Droit d'auteur et droits voisins - Dalloz 3ème éd.

VON LEWINSKI S. : International copyright law and policy - 2013 

ZAY J.; BRUGUIERE J.M. : Le droit d'auteur au temps du front populaire - Dalloz - 2015

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Internet - Commerce électronique (346.09)


 

BITAN H. : Droit des créations immatérielles, Lamy axe droit - 2010

BRUGUIERE J.M.... : L'entreprise à l'épreuve du droit de l'internet - Dalloz -2014

CARNEROLI S. : Les contras commentés du monde informatique  2è éd. - 2013

CHATRY S....; La régulation d'internet - mare & martin - 2015

FAUCHOUX V., DEPREZ P., BRUGUIERE J.M.: Le droit de l'internet - 2è éd. - Lexis Nexis -2013

GAUDRAT P, SARDAIN F. : Traité de Droit civil du numérique T1et T2 - Larcier -2015

GRYNBAUM L., LE GOFFIC C., MORLET-HAIDARA L. : Droit des activités numériques - Dalloz 1ère éd.- 2014

MURRAY A. : Information technology law - 2013

 

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Communication - Audiovisuel (346.10)


KAMINA P. : Droit du cinéma 2è éd. - Lexis Nexis - 2014

LARDINOIS J.C. : Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle 2ème éd. - Larcier 2015

SCARAMOZZINO E. : La télévision européenne face à la tv, 2.0?, Larcier - 2012

  

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Droit rural et de l'agroalimentaire (346.11)



Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires 2ème éd. - INIDA - 2012

De la terre aux aliments, des valeurs au droit - INIDA - 2012

Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde - Larcier - 2013

Penser une démocratie alimentaire, vol 1 et 2 - INIDA -2013



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Droit judiciaire privé (347)


 

ATTARD J., DUPUIS M., ... : Un recouvrement de créances sans frontières ? Larcier - 2013

BOSTANJI S., HORCHANI F., MANCIAUX S.,... :   Le juge et l'arbitrage - A. Pedone - 2014

BRENNER C., FRICERO N. : La nouvelle procédure d'appel 2è édition, Lamy axe droit - 2011

CADIET L.; JEAN J.P.; PAULIAT H. : Mieux administrer pour mieux juger - IRJS - 2014

CADIET L., JEULAND E. : Droit judiciaire privé 8è éd. - Lexis Nexis - 2013

DOUCHY-OUDOT M., GUINCHARD E. : La justice civile européenne en marche - Dalloz - 2012

FLISE L.; JEULAND E. : Les principes essentiels du procès à l'épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé - IRJS - 2014

FOULON M., STRICKER Y. : Les référés en la forme - Dalloz - 2013

GARAPON A., SERVAN SCHREIBER P. : Deals de justice - PUF- 2013

GUINCHARD S.; CHAINAIS C. ...: Droit processuel, Droits fondamentaux du procès - 7è éd., Dalloz -2013

GUINCHARD S.; MOUSSA T. : Droit et pratique des voies d'exécution 8ème éd. - Dalloz - 2015

INCHAUSPE D. : L'innocence judiciaire, PUF - 2012

LEGENDRE A.,..... : L'action collective ou action de groupe - Larcier - 2010

LOQUIN E.....: L'ordre public et l'arbitrage - Lexis Nexis - 2014

MARCHANDISE T....: Quel management pour quelle justice ? - Larcier - 2013

NOUGEIN H.-J.; DUPEYRE R. : Règles et pratiques du droit français de l'arbitrage - Lextenso - 2012

PERROT R.; THERY P. : Procédures civiles d'exécution - 3è éd. - Dalloz - 2013

ROLLAND B. : Procédure civile (fiches de synthèse) - Studyrama - 2007

SERAGLINI C.,ORTSCHEIDT J. : Droit de l'arbitrage interne et international - Montchrestien - 2013

STRICKLER Y. : Procédure civile, manuel - Larcier - 2010

STRICKLER Y. : Procédure civile, manuel - Larcier - 2013

colloque : Les saisies spéciales - 2009

  

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Rapport annuel de la cour de Cassation (349)

__________________________________________________________________________________________________________

Le Temps dans la jurisprudence de la cour de cassation - 2014

 

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Codes


   

 Code civil Allemand, éd. Dalloz - 2010

Code de la propriété intellectuelle commenté 16ème éd. Dalloz - 2016

Code de la propriété intellectuelle - Lexis Nexis - 2014

Code de commerce 2016 - 28ème éd. - Lexis Nexis - 2015

Code de commerce 2014 - 26ème éd. - Lexix Nexis - 2013

Code de commerce 2014 - 109è éd. - Dalloz - 2014

Code de la construction et de l'habitation - 21è éd. - Dalloz 2014

Code civil 2016 - 35èd. Lexis Nexis - 2015

Code civil 2016 - 115 è éd. Dalloz - 2015

Code pratique OHADA - F. LEFEBVRE -2014

Code de procédure civile 2017 - 30è éd. Lexis Nexis

Code de procédure civile 2014 - 105è éd. - Dalloz - 2013

code de la procédure pénale - 56è éd. Dalloz - 2015

code pénal - 112è éd. - Dalloz 2015

Code des entreprises en difficulté - 3ème éd. - Lexis Nexis - 2014

Code de la sécurité sociale - 36ème éd - Dalloz - 2012

Code des sociétés 2013 - 16ème édition - Lexis Nexis - 2012

code des sociétés 2014 - 30è éd. - Dalloz - 2013

Code de la consommation  - 7ème édition - Lexis Nexis - 2013

Code rural et de la pêche maritime - code forestier commenté - 33ème édition - Dalloz 2013

Code du Travail  2014 - 76è éd. - Dalloz

 

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Mélanges


 

Etudes offertes à J. GHESTIN - Le contrat au début du XXIè siècle - LGDJ - 2015

Mélanges en l'honneur du Pr. B. AUDIT - Les relations privées internationales - LGDJ - 2014

Mélanges en l'honneur de J.L. BERGEL : Le droit entre autonomie et ouverture - Bruylant - 2013

Mélanges en l'honneur de J. CARBONNIER - L'homme et l'oeuvre, Presses Universitaires - 2011

Mélanges en l'honneur du professeur G. CHAMPENOIS, Defrénois - 2012

Mélanges en l'honneur du Pr. Y. CHAPUT , Lexis Nexis - 2014

Mélanges en l'honneur de P. COURBE : Le droit entre tradition et modernité, Dalloz - 2012

Mélanges en l'honneur de F. DEKEUWER-DEFOSSEZ, Montchrestien -2012

Mélanges en l'honneur de J. FOYER : Le monde du droit - Economica -2008

Lettres de F. GENY à R. SALEILLES - LGDJ 2015

Mélanges en l'honneur du Pr. M. GERMAIN , LGDJ, 2015

Mélanges en l'honneur du Pr. J.HAUSER, Lexis-Nexis 2012

Mélanges en l'honneur de J.P. LABORDE, Dalloz - 2015

Mélanges en l'honneur du Pr. P. LE CANNU, Dalloz - 2014

Mélanges en l'honneur du Pr. J.P. LE GALL, Dalloz 2007

Mélanges en l'honneur du Pr. LE GUIDEC - Lexis Nexis 2014

Mélanges en l'honneur du Pr. A. LUCAS - Lexis Nexis 2014

Mélanges en l'honneur de P. MERLE, Dalloz - 2013

Mélanges en l'honneur du Pr. C. NEIRINCK - Lexis Nexis 2015

Mélanges en l'honneur de M.S. PAYET : au-delà des codes, Dalloz - 2012

Mélanges en l'honneur de B. REMICHE, Larcier 2015

Mélanges en l'honneur de L. RICHER : A propos des contrats des personnes publiques, LGDJ - 2013

Mélanges en l'honneur de J.H. ROBERT, Lexis Nexis - 2012

Mélanges en l'honneur de C. ROZAKIS : La convention européenne des droits de l'homme, Bruylant - 2011

Mélanges en l'honneur de J. SCHMIDT-SZALEWSKI - Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Lexis Nexis - 2014

Etudes offertes au Doyen P. SIMLER - Dalloz - 2006

Mélanges en l'honneur du Pr. A.TIENTCHEU NJIAKO - PUA 2015

 

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Thèses


 

ALBARIAN A. : De la perte de confiance légitime en droit contractuel, Mare & Martin - 2012

AMARO R. : Le contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles - Bruylant - 2014

ANDREU L. : Du changement de débiteur, Dalloz - 2010

AUDIT P.E. : La naissance des créances - Dalloz - 2015

AYEWOUADAN A. : Les droits du contrat à travers l'internet - Larcier - 2012

BABY W. : Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité - Defrénois - 2013

BAHUREL C. :  Les volontés des morts - LGDJ - 2014

BASIRE Y. : Les fonctions de la marque - Lexis Nexis - 2014

BEAUSSONIE G. : La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal, LGDJ - 2012

BEIGNIER B. : L'honneur et le droit - LGDJ - 2015

BENALCAZAR S. : Pacs, mariage et filiation : étude de la politique familiale - Defrénois - 2007

BEN HADJ YAHIA S. : La fidélité et le droit, LGDJ - 2013

BICHERON F. : La dation en paiement, Panthéon Assas - 2006

BIENVENU A. : Les conventions de trésorerie dans les groupes de sociétés, Lexix Nexis - 2011

BOUCHET- LE MAPPIAN E. : Propriété intellectuelle et droit de propriété, Droit comparé anglais, allemand et français - PUR - 2013

BOURGEROL-PRUD'HOMME L. : Exclusivité et garantie de paiement, LGDJ - 2012

BRUNENGO BASSO S. : L'émergence de l'action de groupe, processus de fertilisation croisée - PUAM - 2011

CABRILLAC S. : Les garanties financières professionnelles, LITEC - 2000

CAMENSULI-FEUILLARD L. :La dimension collective des procédures civiles d'exécution - Dalloz -2008

CENK KESKIN A.: Pour un nouveau droit international de la concurrence - L'Harmattan - 2009

CHATRY S., Le concours de droits de propriété intellectuelle, essai d'une théorie générale, Collection des thèses de la Fondation Varenne, LGDJ - 2012

CHENEDE F., Les commutations en droit privé, Economica - 2008

CLEMENT-FONTAINE M. : L'oeuvre Libre - Larcier - 2014

COTTET M. : Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé, LGDJ - 2013

D'AVOUT L. : Sur les solutions du conflit de lois en droit des biens - Economica - 2006

DE CALBIAC J. : Les avantages sociaux des dirigeants d'entreprise, P.U. Aix Marseille - 2012

DE BOYSSON B. : Mariage et conjugalité, LGDJ - 2012

DESHAYES O. : La transmission de plein droit des obligations à l'ayant cause à titre particulier, LGDJ - 2001

DEVILLE S. : L'objet de la libéralité, Defrénois - 2012

DEXANT-DEBAILLIENCOURT O. : Les pactes d'actionnaires dans les sociétés côtées, Dalloz - 2012

DIJOUX R. : La contractualisation des droits fondamentaux, L'Harmattan - 2012

DUBERTRET M. : Négociabilité et possession - Panthéon Assas - 2010

DUPICHOT P. : Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés - LGDJ - 2005

FABRE-MAGNAN M. : De l'obligation d'information dans les contrats - Essai d'une théorie - LGDJ 2014

FOREST G. : Essai sur la notion d'obligation en droit privé, Dalloz - 2012

FRISON-ROCHE M.A. : Généralités sur le principe du contradictoire - LGDJ - 2014

GALOPIN B. : Les exceptions à usage public en droit d'auteur, IRPI - 2012

GARRIGUE J. : Les devoirs conjugaux, Panthéon Assas - 2012

GENICON T. : La résolution du contrat pour inexécution, LGDJ - 2007

GICQUIAUD E. : L'équivalence en droit de l'entreprise - Varenne - 2013

GIJSBERS C. : Sûretés réelles et droit des biens - Economica - 2016

GOLDIE-GENICON C. : Contribution à l'étude des rapports entre le droit commun et le droit spécial des contrats, LGDG - 2009

GOSSERIES P. : L' humanisme juridique - Larcier - 2013

GUIGUET-SCHIELE Q. : La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux - Dalloz - 2015

GOUEZEL A. : La subsidiarité en droit privé, Economica - 2013

GUEVREMONT V. :  Valeurs non marchandes et droit de l' OMC - Bruylant - 2013

HELLERINGER G. : Les clauses du contrat, LGDJ - 2012

HERVIEU M. : Les autorités administratives indépendantes et le renouvellement du droit commun des contrats, Dalloz - 2012

HIGY C. : Le temps en droit de la filiation, P.U. Strasbourg - 2012

HONTEBEYRIE A. : Le fondement de l'obligation solidaire - Economica - 2004

HYDE A.A. : Les atteintes aux libertés individuelles par contrat - IRJS 2015

JULIENNE M. : Le nantissement de créance - Economica - 2012

KACZMAREK L. : La responsabilité pour fait normal, Publibook - 2012

LAMARCHE M. : Les degrés du mariage - PUAM - 1999

LATIL A. : Création et droits fondamentaux - LGDJ - 2014

LAURENT J. : La propriété des droits, LGDJ - 2012

LEBEAU M. : De l'interprétation stricte des lois, Defrénois - 2012

LEBLOND L. : Pratiques anticoncurrentielles et brevets - Bruylant - 2014

LE CAM S. : L'auteur professionnel - Lexis Nexis - 2014

LEQUETTE S. : Le contrat-coopération, Economica - 2012

MACE Mickaël : La contrefaçon du cocontractant - PUAM - 2015

MALPEL-BOUYJOU C. : L'office du juge judiciaire et la rétroactivité - Dalloz - 2014

MANGEMATIN C. : La faute de fonction en droit privé - Dalloz - 2014

MARTEL D. : Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes, IRJS Editions - 2012

MEILLER E. : La notion de servitude, LGDJ - 2012

MONJEAN-DECAUDIN S. : La traduction du droit dans la procédure judiciaire, Dalloz - 2012

NERISSON S. : La gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne : quelle légitimité ?, IRJS 2013

OBELLIANNE S. : Les sources des obligations - PUAM - 2009

OUEDRAOGO R.W. R. : La notion de devoir en droit de la famille - Bruylant - 2014

PAGNERRE Y. : L'extinction unilatérale des engagements, Panthéon Assas - 2012

PARAISO F. : Le risque d'inexécutionde l'obligation contractuelle - PUAM - 2011

PELLETIER N.: La responsabilité au sein des groupes de sociétés en cas de procédure collective - LGDJ  - 2013

PELLIER J.D. : Essai d'une théorie des sûretés personnelles à la lumière de la notion d'obligation, LGDJ - 2012

PENIN O. : La distinction de la formation et de l'exécution du contrat, LGDJ - 2012

PERDREAU D. : Le contentieux du brevet d'invention - ANRT 2015

PERES-DOURDOU C. : La règle supplétive, LGDJ - 2004

PERIN-DUREAU A. : L'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux - Dalloz - 2014

POILLOT E. : Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats, LGDJ - 2006

QUIQUEREZ A. : La titrisation des actifs intellectuels

RANOUIL M. : Les recours entre coobligés - IRJS 2014

RICBOURG-ATTAL E. : la responsabilité civile des acteurs de l'internet - Larcier - 2014

RODA C. : Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle, LGDJ - 2011

ROUSSEAU E. : Mutabilité et cohérence du régime matrimonial - LGDJ - 2014

RUFFIEUX G. : Les sanctions des obligations familiales - Dalloz - 2014

SEJEAN M. : La bilatéralisation du cautionnement, LGDJ - 2011

SUTTERLIN O. : L'évaluation monétaire des nuisances, LGDJ - 2012

TEFFO F. : L'influence des objectifs gouvernementaux sur l'évolution du droit des sociétés - Dalloz - 2014

VANUXEM S. - Les choses saisies par la propriété, IRJS Editions - 2012

VIAL G. : La preuve en droit extrapatrimonial de la famille - Dalloz - 2008

YAMTHIEU S. : Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle - Larcier - 2014

ZOLYNSKI C. : Méthode de transposition des directives communautaires - Dalloz - 2007

ZOLLINGER A. : Droits d'auteur et droits de l' Homme - LGDJ - 2008

  

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Institut de Recherche en Droit Privé - 2013