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CHATRY
Sylvain

Maître de conférences à l'Université de Perpignan Via Domitia

Membre du Centre de droit de la concurrence Yves Serra

 

Cursus universitaire


2007-2011
Doctorat (Université de Nantes) : Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d’une théorie générale, sous la dir. du Pr. A. LUCAS.

2006-2007
Master 2 Recherche Propriété intellectuelle (Université de Nantes)

2005-2006
Master 1 Droit privé (Université de Nantes)

2002-2005
Licence de droit (Université de Bretagne Occidentale)

 

Activités de recherche


Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d’une théorie généraleCollection des thèses de la Fondation Varenne, LGDJ, tome 69, 2012.

« La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l’exemple du médicament, un exemple à suivre », 10 p., Propr. ind. 2013, étude 2.

« L’avoué chez Balzac : le Maître de la procédure », in Balzac, romancier du Droit, sous la dir. de N. DISSAUX, préf. F. TERRÉ, Lexisnexis, 12 p., novembre 2012.

« Libre prestation de services et accès à l’expertise judiciaire en France », hal-00732588 (http://hal.archives-ouvertes.fr), 9 p., février 2012.

« Prétentions nouvelles en cause d’appel et propriété intellectuelle », note sous Cass. Com. 11 sept. 2012, pourvoi n°11-21322, 4 p., D. 2012, 2935.

L’exception pédagogique au droit d’auteur, sous la dir. du Pr. A. LUCAS, 50 p., 2007.

 

Activités d'enseignement

  

Droit des noms de domaine (DU Propriété intellectuelle, FOAD, 2013)
Défense des droits sur internet (DU Propriété intellectuelle, FOAD, 2013)
Réseaux sociaux et propriété intellectuelle (DU Propriété intellectuelle, FOAD, 2013)

Droit commercial (Capacité, UPVD, 2013) 

 

Responsabilités collectives


 

Création et organisation à Nantes des deux premières éditions du Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle (cn2pi).

Création et organisation de la première édition du Concours de plaidoirie Lysias Nantes et du Concours de plaidoirie Lysias Brest

 

Institut de Recherche en Droit Privé - 2013