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CLAVIER
Jean-Pierre

Professeur de droit privé et sc. crim.

Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes

  • De 2004 à 2007, Professeur à l’Université de Rennes 1
  • De 1994 à 2004, Maître de conférences à l’Université de Nantes 


Directeur de l’Institut de Recherche en Droit Privé (E.A. 1166)

Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes


Directeur du Master 2 « Droit de la propriété intellectuelle »

Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes

 

Membre du conseil scientifique du mensuel « L’essentiel. Droit de la propriété intellectuelle », Editions Lextenso

 

Président du « Réseau Entreprise – Propriété Intellectuelle »

 

 

Activités d’enseignement

  

Droit de la propriété industrielle

      • Master 1 « droit privé » et « droit des affaires ».
      • Master 2 « droit de la propriété intellectuelle ».
      • Cours numérique, Université Numérique Juridique Francophone (UNJF), 2012.

 

Droit du commerce électronique

      • Master 1 « droit privé » et « droit des affaires ».
      • Master 2 « droit de la propriété intellectuelle ».

  

Activités de recherche et éditoriales

  

Ouvrages

      • Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, coll. Dictionnaires de droit, (avec Carine Bernault), septembre 2008.
      • Droit commercial, Flammarion, coll. Champs Université, (avec le Professeur François - Xavier Lucas), septembre 2003.
      • Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 1998, préf. J.-M. Mousseron.

 

Articles et notes

      • Chroniques mensuellesin « L’Essentiel. Droit de la propriété intellectuelle », éd. Lextenso, depuis mai 2010.
      • Le risque de contrefairein Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ? LGDJ, coll. Droit des affaires, 2012, p. 193.
      • Les dérogations au monopole du breveté, colloque international : La valorisation des produits agricoles, Actes du colloque international, 29 et 30 nov. 2010, San José, (Costa Rica), Lascaux, 2011.
      • L'accès au médicament breveté in Open science et marchandisation des connaissances, Cahiers Droit, Sciences et Technologies, CNRS éditions, n° 3, juin 2010, p. 179.

 

Conférences, congrès et colloques

      • Les condamnations pour contrefaçon à l'épreuve de la nullité du titre (à propos de l'arrêt rendu par Cass. ass. plén. le 17 février 2012), Colloque "Autour de l'action en contrefaçon", IRDP, Nantes, 14 septembre 2012.
      • Marques et enchères sur Internet : quelle stratégie pour les titulaires de marques après l'arrêt L'Oréal c. eBay (CJUE, 12.07.2011, aff. C-324/09), 4e Journées de la Propriété Intellectuelle dans l'Ouest (JPIO), REPI, Rennes, 9 décembre 2011.
      • L’exception à des fins pédagogiquesin colloque  Le limitazioni e le eccezioni al dirito d’autore, Colloque Luiss Guido Carli / Université de Nantes, Rome, mars 2011.
      • La protection de la création architecturale par le droit d’auteur, « Building and construction contracts between the traditional legal rules and legal systems developed », The 18th annual conference, UAE University, Dubaï, 19-21 avril 2010.
      • Publicité sur internet et marques notoires : Les adwords dans Googlein « les 3ejournées de la propriété intellectuelle dans l’Ouest », Revue Juridique de l’Ouest, n° spécial 2010, p. 53.
      • Les mesures judiciaires de lutte contre la contrefaçon dans les droits communautaire et français, « The New Aspects in the Legal Regulation of Intellectual Property Rights », Université de Sharjah, E.A.U., 17 - 19 novembre 2009.
      • Conflits d’usage et protection des indications géographiques, Congrès mondial « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales », Nantes, 8 et 9 juin 2009.
      • E-publicité. Quelques réflexions en attendant la position de la CJCE, « Electronic transactions (E-commerce & E-government) », The 17th annual conference, UAE University, Abu Dhabi, 19-20 mai 2009.
Institut de Recherche en Droit Privé - 2013